07-10-2013, 04:37 PM
Ce que j'ai retiré de ma (légère) formation en droit c'est que si tu veux un contrat béton il faut qu'il soit écrit (ou au moins relu de très près) par un avocat ou autre professionnel du droit, parce qu'il y a plein de trucs alakon auquel un profane ne pensera pas. Après c'est pas parce que tu as laissé un trou dans un contrat que ça va forcément se retourner contre toi, mais c'est préférable qu'il n'y en ait pas ou qu'ils soient trop petits pour pouvoir être exploités "avec bonne foi".
Dans ton cas, ce qu'il faut que tu précise :
-Comment sont gérés les droits d'auteurs : par exemple les sons que produit ton collaborateur, est-ce qu'il t'en cède les droits d'exploitation? Si oui pour combien de temps? En exclusivité? (préciser la durée, le domaine et/ou la région géographique auquel s'appliquent le droit d'exploitation et l'exclusivité). A qui? (entreprise ou personne physique?) Quels sont les contreparties? (financières ou autres). A tu le droit de les modifier? A tu le droit de céder ces droits à autrui? etc.
-Toutes les questions d'argent, de temps de travail etc.
-Les clauses de résiliations/reconduction : un contrat n'est pas infini dans le temps, il faut fixer une date de fin (on peut éventuellement dire qu'il se renouvelle automatiquement pour une durée sauf si un des signataire demande le contraire). Que se passe t'il à la fin du contrat? Les signataires peuvent ils le résilier? Sous quelles conditions? que se passera t'il alors? (quant-au travail déjà réalisé etc.), avec quels préavis? etc.
-Les clauses de rupture : que se passe t'il si un des signataire ne respecte pas le contrat?
-etc.
Dans ton cas, ce qu'il faut que tu précise :
-Comment sont gérés les droits d'auteurs : par exemple les sons que produit ton collaborateur, est-ce qu'il t'en cède les droits d'exploitation? Si oui pour combien de temps? En exclusivité? (préciser la durée, le domaine et/ou la région géographique auquel s'appliquent le droit d'exploitation et l'exclusivité). A qui? (entreprise ou personne physique?) Quels sont les contreparties? (financières ou autres). A tu le droit de les modifier? A tu le droit de céder ces droits à autrui? etc.
-Toutes les questions d'argent, de temps de travail etc.
-Les clauses de résiliations/reconduction : un contrat n'est pas infini dans le temps, il faut fixer une date de fin (on peut éventuellement dire qu'il se renouvelle automatiquement pour une durée sauf si un des signataire demande le contraire). Que se passe t'il à la fin du contrat? Les signataires peuvent ils le résilier? Sous quelles conditions? que se passera t'il alors? (quant-au travail déjà réalisé etc.), avec quels préavis? etc.
-Les clauses de rupture : que se passe t'il si un des signataire ne respecte pas le contrat?
-etc.