07-10-2013, 02:24 PM
Salut,
je n'ai pas de modèle, mais ce que je sais, c'est:
A mon avis, ton contrat inclura le cahier des charges en annexe. Je vais essayer de retrouver celui de la Junior Entreprise, pour au moins t'en donner les grandes lignes, cela peut aider.
C'est "informel" comme contrat, ou y'a un cadre légal précis? Car si tu ne trouves rien sur google, c'est que ce contrat doit être un peu "hors cadre"...
je n'ai pas de modèle, mais ce que je sais, c'est:
- un contrat doit être biparti, signé et accepté par vous deux (avec généralement, un exemplaire original signé chacun, et un troisième remis à une tierce personne "neutre" si besoin, car si jamais l'un des deux "truque" son exemplaire du contrat, alors on est en 1vs1 et ce n'est pas gagné pour montrer qui a truqué son exemplaire)
- cadenassé, ne laissant aucune place à l'interprétation
- Nominatif et daté (les "le plus vite possible" ne servent pas à grand chose dans un contrat); j'ai eu de sacrés problèmes avec une entreprise qui avait une notion particulièrement lente du "pressé"
A mon avis, ton contrat inclura le cahier des charges en annexe. Je vais essayer de retrouver celui de la Junior Entreprise, pour au moins t'en donner les grandes lignes, cela peut aider.
C'est "informel" comme contrat, ou y'a un cadre légal précis? Car si tu ne trouves rien sur google, c'est que ce contrat doit être un peu "hors cadre"...