Je voulais effectivement parlé du cycle de la TVA.
Finalement en achetant en France alors que tu es au Canada tu dois payer la TVA à ton fournisseur sans la récupérer.
Rappelons que l'objectif premier de la TVA est de répartir l’impôt sur chaque maillon de la chaîne de valeur. En claire des entreprise d'un même pays parlent en HT (car elles peuvent rembourser la part de taxe), il n'y a que le consommateur finale qui paye la TVA. Sachant que chaque entreprise intermédiaire en a collecté une partie.
Avec un schéma et un taux à 10% (je ne sais pas à combien il est au Canada en France ça sera bientôt supérieur à 20%)
vente EN HT / vente EN TTC / TVA récolté / TVA à déduire / Réel TVA
ETS1 10 / 11 / 1 / 0 / 1
ETS2 20 / 22 / 2 / 1 / 1
ETS3 50 / 55 / 5 / 2 / 3
En fin de compte le bien vendu 55 aura rapporté 5 de TVA maintenant si 3 avait était étrangère:
vente EN HT / vente EN TTC / TVA récolté / TVA à déduire / Réel TVA
ETS1 10 / 11 / 1 / 0 / 1
ETS2 20 / 22 / 2 / 1 / 1
ETS3 50 / 55 / 5 / 0 / 5
En claire 2 de payé en France et 5 au Canada (et vu que celle qui a payé 5 ne récupère pas les 2 il y a double TVA sur la partie produite en France).
Arg l'édition de mon tableau ne fonctionne pas.
Finalement en achetant en France alors que tu es au Canada tu dois payer la TVA à ton fournisseur sans la récupérer.
Rappelons que l'objectif premier de la TVA est de répartir l’impôt sur chaque maillon de la chaîne de valeur. En claire des entreprise d'un même pays parlent en HT (car elles peuvent rembourser la part de taxe), il n'y a que le consommateur finale qui paye la TVA. Sachant que chaque entreprise intermédiaire en a collecté une partie.
Avec un schéma et un taux à 10% (je ne sais pas à combien il est au Canada en France ça sera bientôt supérieur à 20%)
vente EN HT / vente EN TTC / TVA récolté / TVA à déduire / Réel TVA
ETS1 10 / 11 / 1 / 0 / 1
ETS2 20 / 22 / 2 / 1 / 1
ETS3 50 / 55 / 5 / 2 / 3
En fin de compte le bien vendu 55 aura rapporté 5 de TVA maintenant si 3 avait était étrangère:
vente EN HT / vente EN TTC / TVA récolté / TVA à déduire / Réel TVA
ETS1 10 / 11 / 1 / 0 / 1
ETS2 20 / 22 / 2 / 1 / 1
ETS3 50 / 55 / 5 / 0 / 5
En claire 2 de payé en France et 5 au Canada (et vu que celle qui a payé 5 ne récupère pas les 2 il y a double TVA sur la partie produite en France).
Arg l'édition de mon tableau ne fonctionne pas.