+- JeuWeb - Crée ton jeu par navigateur (https://jeuweb.org)
+-- Forum : Discussions, Aide, Ressources... (https://jeuweb.org/forumdisplay.php?fid=38)
+--- Forum : Législation, Financement (https://jeuweb.org/forumdisplay.php?fid=58)
+--- Sujet : L'Internet et les taxes (/showthread.php?tid=6191)
Pages :
1
2
L'Internet et les taxes - archANJS - 10-06-2012
Bonjour tous
Bon voilà, depuis peu, un truc me chicote: qu'en est-il exactement des taxes sur Internet? Pour certains, ça peut paraître simple, mais moi je m'y perds :heu:
Deux cas :
- Achat sur Internet : disons que dans mon cas, je décide de louer un dédié (kimsufi, donc en France). Vais-je payer les taxes françaises ou canadiennes?
- Vente sur Internet : disons encore que je décide de vendre quelque chose sur un site à moi. Les utilisateurs vont-ils payer la taxe canadienne ou celle de leur pays?
Je dirais que par logique, ce serait dans les cas précédents (respectivement) la taxe française, et la taxe canadienne, mais je n'en suis pas sûr du tout...
Merci à l'avance :langue2:
RE: L'Internet et les taxes - archANJS - 11-06-2012
Aucune idée?
RE: L'Internet et les taxes - Klhz - 11-06-2012
Non mais ça m'intéresse.
RE: L'Internet et les taxes - demenvil - 11-06-2012
Salut,
Je pense que les gens paye le prix selon les taxes en vigueurs d'ou le produit et vendu.
Ensuite si tu as un kimsufi et que tu en sous loue une partie. Tu aras des charges mais à l'état Français et selon ton statu pro.
Après les achat peuvent être contrôlés genre si tu achètes un truc au canada d'une valeur de 2000€ mais que en France cela en vaux 5000€ la douane ou quoi va te demander un jolie chèque pour rentrer ton produit sur le territoire après il doit y avoir des prérogatives pour les pro, ou dans le domaine de l'import/exprort..
Après peut être que je ne te dit que de la merde ^^ a verif !
RE: L'Internet et les taxes - Klhz - 12-06-2012
C'est vrai que pour gérer un site d'achat et vente faut gérer les droits de douanes c'est clair.
À côté de ça, ce que tu va payer comme taxes à l'état, j'imagine que cela est lié au statut lié à ton serveur? Privé? Pro? Asbl? etc...
RE: L'Internet et les taxes - demenvil - 12-06-2012
Non je pense que les taxes seront principalement sur le chiffre d'affaire réalisé puis + celles selon ton statu.
RE: L'Internet et les taxes - archANJS - 12-06-2012
Merci pour les réponses.
Le premier cas est vraiment le plus important; quelqu'un aurait donc une réponse sûre (un comptable qui passerait par ici?) :heu:
Le deuxième cas est juste pour ma culture générale; je ne vendrai pas de produits ^^
RE: L'Internet et les taxes - Ter Rowan - 12-06-2012
Ce que je sais (ou crois savoir...) c est que les factures d une boite française vers une autre boite française sont TTC
Charge a la societe cliente de se faire rembourser par l Etat et a la societe vendeuse de verser les taxes récoltées a l Etat
Maintenant je ne sais pas d un point de vue international ce qui peut se passer
RE: L'Internet et les taxes - keke - 12-06-2012
En fait, j'ai pas réagis à ta question, car elle est très compliquée, et dépend de beaucoup d'éléments comme ta position géographique (tu es au canada ou en France ? et tu veux acheter au canada ou en france ?).
Sur la première question :
http://www.lescomparateurs.com/achat-etranger.html
Sache que la France est super protégé concernant les achats en lignes (droit de rétractation sous 7 jours après livraison) ... ce qui n'est pas le cas partout.
kéké
RE: L'Internet et les taxes - demenvil - 12-06-2012
Ah mon avis si tu es en France comme OVH est une boite en France si tu loue un serveur chez eux au prix € qu'il soit ici ou ailleurs ce ne seras pas à toi d'en payer les charges. Car ce n'est pas toi qui peut éventuellement de foutre sur un serveur au Canada.