01-09-2009, 11:30 AM
Ah ben çà j'en savais rien.
En tout cas ce qui est sur c'est que pour qu'il y ai association il faut être 2.
Pour ouvrir un compte je ne sais pas ce qu'il faut mais je vois pas trop le problème.
Par contre le hic c'est si l'asso fait quelques choses d'illégal, dans le cas d'un jeu en ligne on pourrait par exemple imaginer que l'asso est attaqué car elle utilise dans le jeu des créations protégé par le droit d'auteur.
Ben si il y a amende etc, le président et le trésorier peuvent être responsable et devoir éventuellement payé une amende si l'asso n'a pas les moyens...
Mais bon je suis pas spécialiste le mieux serait de se renseigné en préfecture en ne perdant pas de vue que même eux peuvent se planter.
Pour l'histoire des compte à 0€ en fin d'exercice tu n'est pas obligé l'argent peut être reporté dans les comptes de l'année suivante par exemples pour payé l'hébergement à venir.
A but non lucratif veux dire que tu ne dois pas redistribuer le surplus au membre (comme le fait une société anonyme).
Faire un repas payé a la fin est plus tendancieux que de conserver l'argent pour payer une charge, cependant çà se justifie bien pour entretenir la dynamique de l'asso.
En tout cas ce qui est sur c'est que pour qu'il y ai association il faut être 2.
Pour ouvrir un compte je ne sais pas ce qu'il faut mais je vois pas trop le problème.
Par contre le hic c'est si l'asso fait quelques choses d'illégal, dans le cas d'un jeu en ligne on pourrait par exemple imaginer que l'asso est attaqué car elle utilise dans le jeu des créations protégé par le droit d'auteur.
Ben si il y a amende etc, le président et le trésorier peuvent être responsable et devoir éventuellement payé une amende si l'asso n'a pas les moyens...
Mais bon je suis pas spécialiste le mieux serait de se renseigné en préfecture en ne perdant pas de vue que même eux peuvent se planter.
Pour l'histoire des compte à 0€ en fin d'exercice tu n'est pas obligé l'argent peut être reporté dans les comptes de l'année suivante par exemples pour payé l'hébergement à venir.
A but non lucratif veux dire que tu ne dois pas redistribuer le surplus au membre (comme le fait une société anonyme).
Faire un repas payé a la fin est plus tendancieux que de conserver l'argent pour payer une charge, cependant çà se justifie bien pour entretenir la dynamique de l'asso.