20-06-2008, 11:41 AM
blackduty a écrit :Kassak a écrit :Pour te donnée une idée, si à la place du mot tropico, tu écrit thropico, pas de problème de copyright
Mais les copies c'est mal^^
Si on pouvait éviter de dire n'importe quoi...
Une copie quasi conforme avec un nom qui ressemble vaguement, ça s'appelle du parasitisme et c'est condamnable.
En plus d'être totalement faux. Tu n'as pas le droit de déposer un nom approchant, phonétiquement, orthographiquement si tu es sur le même secteur d'activité. Depuis quelques années, je crois que c'est légiféré au niveau Européen ... Les règles sont donc plus strict car si ton nom ressemble à un autre nom prononcé dans une langue étrangère ... ton dépôt peut-être refusé... Cette règle est appliquée dans tous les cas par les sociétés Internationales. Renault possède par exemple près de 10 000 nom déposé partout dans le monde pour la sortie de leurs prochains véhicules/prototypes.
Dans le cadre du jeu amateur, les limites sont ... les même ... mais ... Ce qui veut dire c'est que, tant que personne ne t'embêtes tu es libre. Cependant, tu peux te prendre une condamnation judiciaire si une entreprise juge que tu lui fais de l'ombre... La loi (je crois) actuellement sur le net est de donner une semaine pour enlever les mentions qui portent préjudice. Depuis pas très longtemps, les hébergeurs sont tenus de se soumettre à la loi et peuvent ainsi fermer un site sur ordre judiciaire. (les hébergeurs étant des gens très bien, ne laissent pas de préavis pour ne pas être contraint à d'éventuel pénalité.)
Les idées (en france) ne sont pas brevetables et ne sont donc pas soumis à la loi... cependant, si tu copies le texte d'un background (en partie ou en intégralité) tu es en tort. Si tu copie une image (l'image restant reconnaissable malgrès quelques altérations de ta part) tu est en tort...
Maintenant, beaucoup de gens vivent ainsi et n'en souffre pas moins !
Voilou !
kéké
PS : l'originalité n'a pas de prix ... On peut donc s'en payer beaucoup.