la CGU

[Prélude]

Non, aucun problème pour une utilisation commerciale. Il ne faut pas revendre les textes. Ne pas en faire un commerce. Et citer la source. Mais tu peux les utiliser dans un projet commercial.

[Thêta Tau Tau]

Tu es sur? Parce qu'à ce compte là ça voudrais dire qu'on pourrait faire un projet commercial entier avec uniquement des ressources en licence non commerciales, ça me semble quand même extrêmement étrange.

[Prélude]

La licence Creative Commons BY-NC-SA 3.0 FR pour la partie "pas d'utilisation commerciale" signifie : "Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant."
En d'autres termes, il ne faut pas que le produit en question (ici le texte) ne permette de gagner de l'argent.
Pour les CGU, ce n'est pas le cas.
Plus d'infos ici : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/fr/

[Thêta Tau Tau]

Oui mais si tu gagnes de l'argent avec un site, les cgu faisant partie du site, tu gagnes de l'argent grâce aux CGU.
Je ne vois pas la différence, avec, par exemple, le fait d'afficher une image/musique/vidéo avec une bannière de pub à côté, ce qui est une utilisation commerciale.

[Xenos]

Mouais, je suis plus de l'avis de Theta Tau Tau: les CGU peuvent faire partie de ce que tu vends (au sens ou, si tu vends, il faut accepter les CGU, si tu ne vends pas, tu ne les accepte pas: les deux sont quand même bien liés).
Après, dans nos cas, les CGU ouvrent souvent l'accès à un jeu gratuit (free2play) qui permet après de vendre quelque chose (options payantes ou assimilées). Là, je dirai que les CGU sont hors du périmètre commerciale (on peut les accepter sans devoir acheter les options payantes).

Le plus simple, c'est de demander sur le github

[Thêta Tau Tau]

Même dans le cas d'un free to play avec option payante, je pense qu'il s'agit d'une utilisation commerciale.
Après oui, il vaut mieux attendre leur réponse. J'ai l'impression que la définition d'utilisation commerciale est dans certains cas assez floue et qu'il vaut mieux s'assurer que le détenteur des droits soit d'accord plutôt que de spéculer.

[Ter Rowan]

zavez qu'à payer un avocat pour nous dire si on peut utiliser ou non le travail d'un avocat (ok je sors)

[Xenos]

s'assurer que le détenteur des droits soit d'accord plutôt que de spéculer

C'est toujours la solution la plus fiable (non seulement juridiquement, mais aussi humainement)