autres-talents.fr a écrit :Plagiat & contrefaçon, deux risques à éviter

Vous pouvez, dans votre carrière d’auteur, être confronté au problème du plagiat ou à celui de la contrefaçon, à titre de victime,... ou à titre d’accusé. Il est bon de vous intéresser à ces deux notions. Voici quelques éléments de réflexion que vous pourrez compléter en allant sur le site officiel du Ministère de la culture et de la Communication.

Le plagiat : un procédé inélégant

Le plagiat littéraire consiste à s’inspirer de tout ou partie des idées d’une œuvre pour en réaliser une autre, en omettant délibérément ou non de mentionner sa source d’inspiration. Le plagiat ne fait pas l’objet d’une définition juridique car les idées en soi ne sont pas protégées par le droit. Elles sont dites de libre parcours. Elles ne sont protégeables par la loi que lorsqu’elles prennent corps sous la forme d’une œuvre. De manière générale, la propriété intellectuelle ne peut porter que sur une création, que ce soit une œuvre littéraire ou une invention technologique. Une idée n’est pas brevetable et peut donc être reprise et utilisée par d’autres.


Ainsi, lorsque Christo, l’emballeur du Pont Neuf a attaqué un autre artiste, emballeur d’arbres, pour contrefaçon, la justice l’a débouté au motif que l’idée d’emballer les objets publics ne peut faire l’objet d’une appropriation. Par contre, les photographies du Pont Neuf emballé par Christo, œuvres concrètes et singulières, sont protégeables par un droit d’auteur.

On pourrait donc dire que le plagiat traduit un regrettable manque de créativité, mais qu’il n’est pas réprimé par les tribunaux.


La contrefaçon, risque maximum

Au titre de l’article L.335-3 du code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon correspond à la « reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur » Et la loi française est farouchement protectrice du droit d’auteur. Hormis la citation courte, assortie d’une mention de l’auteur, on ne peut copier un écrit sans l’autorisation de l’auteur (ndx: aka copier ce que la personne a réalisée, cela ne concerne pas son idée). La contrefaçon est un délit, ce qui signifie que les sanctions sont pénales. Les peines prévues par la loi vont jusqu’à 300.000 € d’amende et 3 ans de prison. C’est le juge qui décide, au vu des ressemblances plutôt que des différences(aka, attention à ne pas copier le jeu, sa présentation, son design, son ergonomie, et rajouter juste un petit truc pour dire "c'est différent), si une œuvre en pille suffisamment une autre pour déclarer s’il y a violation du droit d’auteur et contrefaçon. Le jugement sera donc forcément teinté de subjectivité. Il est par conséquent préférable de bien réfléchir avant d’écrire, et de veiller à ne pas piller un auteur sans son autorisation.

• Imite une œuvre déjà publiée
  
• Ne cite pas ses sources (délibérément)
  
• Ne concerne pas les idées, mais peu concerner leur réalisation (d'où le "faire un FPS avec un soldat" n'est pas un plagiat, car c'est une idée, mais copier un jeu qui reprend ce thème sera du plagiat)
  
• N'est pas équivalent à de la contrefaçon, et en cela, il ne mènera pas forcément aux tribunaux (il sera "seulement" mal vu)
  
• Ne viole pas forcément le droit d'auteur (l'auteur ne peut pas protéger son idée, mais il peut protéger la façon dont il l'a réalisée)
  

• Une classe est une idée de jeu
  
• Une classe ne peut pas être "final" (une idée n'est pas "protégée")
  
• Un jeu est une instance de classe
  
• Un plagiat est une classe qui hérite d'une autre dont on n'a pas été l'auteur
  
• Une contrefaçon est une instanciation non-autorisée de la classe